Baume
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Mentions légales

Article 1

Direction de la publication

Le nom de domaine baume-cm.com est la propriété exclusive de Baume SAS, dont les informations légales sont disponibles ci-après :
Baume SAS
ZAC de Ty menez
29470 Plougastel-Daoulas
France
SIRET : 37769615800015
RCS : Brest B 377 696 158
N° TVA Intracommunautaire : FR58377696158
Code APE : 4399B
Capital social : 220000€
Contact : contact@baume.bzh
Direction de la publication : Elouan Lesven

Article 2

Informations sur l’hébergeur

Le site baume-cm.com est hébergé par OVH SAS :
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Article 3

Création du site internet

Le site internet baume-cm.com a été conçu et réalisé par l’agence My Little Com’, agence de communication à Brest :
My Little Com’
09 81 00 06 06
www.my-little-com.com

Article 4

Droits d’auteur et de reproduction

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite du Directeur de la publication du site baume-cm.com (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à Baume SAS (photos, textes, images, codes sources, logos, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Article 5

Mise à jour des mentions légales

Baume SAS se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Tous les utilisateurs sont donc invités à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.